Amiante

Le saviez-vous?

Travail sécuritaire NB a élaboré un guide qui explique les risques liés à la manipulation de matériaux contenant de l'amiante, comment détecter ces matériaux et comment travailler en toute sécurité en leur présence.

Résumé/Sommaire

L’amiante est un minéral naturel composé de fibres flexibles qui résistent à la chaleur, à l’électricité et à la corrosion. L’amiante se présente sous de nombreuses formes, tailles et de nombreux finis. Ces propriétés ont rendu le minéral utile dans les applications d’anciennes constructions, mais l’exposition à l’amiante est hautement toxique. Les matériaux contenant de l’amiante utilisés au cours des 80 dernières années présentent des risques possibles pour la santé des salariés à certains lieux de travail, et pour ceux qui ont pu être exposés en travaillant sur ou près de certaines machines, véhicules de transport et navires (wagons de train, bateaux, équipement à moteur, etc.).

Les salariés peuvent être exposés aux fibres d’amiante lorsque ces dernières sont libérées dans l’air sous forme de poussière lorsque le matériau est perturbé ou manipulé et qu’il devient respirable. Une personne exposée à l’amiante peut ne ressentir aucun effet néfaste au moment de l’exposition, car il existe une période de latence entre l’exposition et l’apparition d’une maladie, qui peut varier entre 15 et 55 ans. Travail sécuritaire NB a préparé un guide pour expliquer le risque lié à l’amiante, les endroits où l’on peut trouver de l’amiante et les obligations prévues par la loi relatives à l’amiante. (Guide de l’amiante - Votre lieu de travail contient-il de l’amiante?)

Test d’amiante

L’idée selon laquelle vous ne devez rechercher de l’amiante que lorsque vous planifiez une démolition ou des travaux de rénovation est fausse. En réalité, la loi exige que le Code de directives pratiques pour la manipulation de matériaux contenant de l’amiante soit suivi chaque fois que des salariés travaillent à proximité de matériaux contenant de l’amiante ou pouvant en contenir. Travail sécuritaire NB a élaboré ce code de directives pratiques pour fournir des procédures de manipulation sécuritaires afin de réduire au minimum l’exposition à l’amiante. Le code protège les salariés qui travaillent à proximité de matériaux contenant de l’amiante ou qui les manipulent.

Au Nouveau-Brunswick, les employeurs sont tenus par la loi de protéger la santé et la sécurité des salariés au lieu de travail. Cette obligation comprend l’exigence pour les propriétaires de bâtiments de vérifier si leur bâtiment ou leur lieu de travail contient de l’amiante. Les échantillons de matériaux pouvant contenir de l’amiante doivent être envoyés à un laboratoire spécialisé.  (voir section : 3.2) [Code de directives pratiques – amiante, 3]

Le Règlement général 91-191 pris en vertu de la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail réglemente l’amiante. [Règl. 91-191, 25.3] [Règl. 91-191, 25.4]

Il se peut que l’inspection visuelle et la vérification des dossiers du bâtiment ne permettent pas de confirmer la présence d’amiante. La seule méthode fiable pour déterminer la présence d’amiante est l’analyse microscopique. En cas de doute, il est préférable de supposer que le bâtiment contient de l’amiante jusqu’à preuve du contraire. Par conséquent, une personne compétente devrait évaluer / inspecter le bâtiment pour déterminer si des matériaux contenant de l’amiante sont présents.

Il est essentiel que l’échantillonnage en vrac des matériaux soupçonnés dans les bâtiments soit bien effectué et que les analyses de laboratoire soient effectuées avec précision pour déterminer si des matériaux contenant de l’amiante sont présents. Une personne compétente doit faire l’échantillonnage, lequel doit comprendre le bon nombre d’échantillons pour la taille de la pièce.  (voir section : 3.2) [Code de directives pratiques – amiante, 3]

Dans la plupart des cas, vous devriez supposer que les bâtiments construits avant 1990 contiennent des matériaux contenant de l’amiante. Cependant, certains matériaux de construction contenant de l’amiante ont été utilisés jusqu’en 1999. Il est donc nécessaire que les propriétaires de bâtiments et les employeurs fassent des inspections et des analyses d’échantillons en vrac. Tenez des registres pour documenter le type, l’emplacement et l’état des matériaux contenant de l’amiante, surtout avant de démolir ou de modifier ces bâtiments.

Que devriez-vous faire si vous trouvez de l’amiante à votre lieu de travail

Propriétaires et employeurs

Si la présence de matériaux contenant de l’amiante est déterminée (mesurée comme étant supérieure à 1 % par volume), les propriétaires, les employeurs et les entrepreneurs doivent adopter et suivre le Code de directives pratiques pour la manipulation de matériaux contenant de l’amiante au Nouveau-Brunswick. [Règl. 91-191, 25.4(1)] Travail sécuritaire NB a élaboré ce code de directives pratiques pour aider à réduire au minimum l’exposition à l’amiante pendant que les matériaux contenant de l’amiante demeurent au lieu de travail et pour fournir les exigences relatives à l’enlèvement, à l’encapsulation, à la formation et aux avis.

Le respect de ce code de directives pratiques protégera les salariés qui travaillent à proximité des matériaux contenant de l’amiante ou qui les manipulent. Une fois que la présence de matériaux contenant de l’amiante est confirmée dans le bâtiment, les propriétaires et les employeurs doivent rédiger un rapport d’inspection précisant :  (voir section : 3.3)  [Code de directives pratiques – amiante, 3]

  • Le type et la concentration en volume d’amiante (lorsqu’il est présent à raison de 1 % ou plus en volume)
  • Les dessins, plans et devis, selon le cas, indiquant l’endroit où se trouve le matériau contenant de l’amiante
  • La documentation de l’état des matériaux contenant de l’amiante et de toute réparation ou autre mesure corrective requise

Ce rapport doit être mis à la disposition de toutes les personnes visées avant tout travail susceptible de perturber les matériaux contenant de l’amiante. Ces renseignements doivent également être communiqués aux entrepreneurs avant que toute démolition ou les travaux de rénovation de bâtiments soient entrepris.

Programme de gestion de l’amiante

Le propriétaire et l’employeur devront décider s’ils enlèveront les matériaux contenant de l’amiante ou les laisseront en place. Cette décision dépendra du type, du pourcentage et de l’état des matériaux. Si les matériaux contenant de l’amiante présentent un danger en raison de leur état, ils doivent être réparés ou retirés.

Tant que les matériaux contenant de l’amiante restent dans le bâtiment, les propriétaires, entrepreneurs et l’employeur doivent élaborer et maintenir un programme de gestion de l’amiante. Le code de directives pratiques comprend les étapes que les propriétaires et l’employeur doivent suivre pour élaborer, mettre en œuvre et maintenir un programme de gestion de l’amiante [Code de directives pratiques – amiante, 4]. Ce programme doit également être communiqué à tous les salariés du bâtiment. Travail sécuritaire NB a élaboré un modèle (voir le guide sur l'amiante) pour aider les propriétaires et l’employeur à établir un tel programme. L’employeur doit élaborer ce programme en consultation avec le comité mixte d’hygiène et de sécurité ou les délégués à l’hygiène et à la sécurité s’ils existent au lieu de travail.

Si une démolition ou des travaux de rénovation sont prévus dans le bâtiment, les propriétaires, les employeurs et les entrepreneurs doivent informer les salariés (y compris les entrepreneurs de l’extérieur) de l’existence de ce programme de gestion de l’amiante et communiquer à ces personnes tout matériau ou toute zone qui n’a pas été testé. Ces parties comprennent toute entreprise d’enlèvement de l’amiante qui a pu être embauchée pour enlever ou encapsuler l’amiante.

L’employeur et les superviseurs doivent s’assurer que ce programme a été communiqué aux salariés et que ceux-ci respectent les procédures.

En fonction du niveau de risque, les opérations ont été divisées en trois différentes classes :

L’employeur doit s’assurer que les salariés suivent les procédures également en fonction du niveau de risque.

Salariés

Si un matériau contenant de l’amiante (ou un matériau contenant de l’amiante soupçonné) est endommagé, les salariés doivent faire ce qui suit :

  • être informés que toutes les tâches doivent être arrêtées;
  • ne pas perturber les matériaux contenant de l’amiante;
  • se protéger avec de l’équipement de protection individuelle approprié;
  • quitter la zone;
  • le signaler immédiatement à leur superviseur pour qu’il le teste et le confirme.

Législation

Règlement général - loi sur l'hygiène et la sécurité au travail

Règl. du N.-B. 91-191

Part III.1 CODE DE DIRECTIVES PRATIQUES POUR L’AMIANTE

Section 25.3 Définition d’« amiante »

25.3 Dans la présente partie, « amiante » s’entend des silicates fibreux suivants :

  • a) la chrysotile;
  • b) l’amosite;
  • c) la crocidolite;
  • d) l’actinolite;
  • e) l’anthophyllite; and
  • f) la trémolite.

[Règl. du N.-B. 2022-27, a. 17]

Section 25.4 Code de directives pratiques
  • 25.4 (1) Le propriétaire du lieu de travail, l’employeur et l’entrepreneur adoptent chacun le code de directives pratiques préparé par la Commission s’intitulant « Code de directives pratiques pour la manipulation de matériaux contenant de l’amiante au Nouveau-Brunswick », avec ses modifications successives, lequel s’applique aux salariés qui ou bien travaillent avec des matériaux contenant de l’amiante ou à proximité de ceux-ci, ou bien les déplacent.
  • 25.4 (2) Le propriétaire du lieu de travail, l’employeur et l’entrepreneur s’assurent chacun de suivre le code de directives pratiques mentionné au paragrahe (1) et s’assurent également que les salariés le suivent.

[Règl. du N.-B. 2022-27, a. 17]

Code de directives pratiques pour la manipulation de matériaux contenant de l’amiante au nouveau-brunswick

Juin 2023
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