Outils motorisés
Les outils à main portatifs motorisés sont courants dans la plupart des lieux de travail. Les blessures peuvent être évitées en veillant toujours à ce que les outils soient maintenus en bon état de fonctionnement, inspectés avant leur utilisation et réparés ou remplacés, au besoin.
Les articles de 80 à 82 du Règlement général 91-191 énoncent les obligations générales du propriétaire, de l'employeur et de l'utilisateur d'un outil. En général, il est important que l'outil soit :
- fait d'un matériau de bonne qualité et adapté à l'usage auquel il est destiné;
- examiné avant son utilisation;
- réparé ou remplacé, au besoin;
- maintenu en bon état de fonctionnement;
- réparé uniquement par une personne compétente;
- muni de dispositifs permettant de le tenir bien dans la main;
- d'un modèle qui ne produit pas d'étincelles, le cas échéant;
- rangé correctement lorsqu'il n'est pas utilisé;
- raccordé à un disjoncteur de fuite à la terre lors d'une utilisation dans des endroits humides ou mouillés;
- utilisé uniquement avec des rallonges approuvées qui sont de la bonne grosseur (calibre) pour le cordon d'alimentation de l'outil et qui répondent aux exigences en matière de puissance de l'outil électrique utilisé. Pour le travail à l'extérieur, utilisez des rallonges extérieures marquées « W-A » ou « W ».
Par ailleurs, les employeurs doivent également élaborer et prendre des mesures pour fournir en toute sécurité des outils et matériaux aux salariés travaillant dans des zones dangereuses.
En tant qu'employeur, les responsabilités suivantes vous incombent :
- Les outils à main portatifs à moteur sont nettoyés conformément aux spécifications du fabricant.
- Les outils à main électriques sont pourvus d'une double isolation ou mis à la terre, ou sont équipés d'un disjoncteur portable de fuite à la terre.
- Les outils à main électriques sont pourvus de raccords et de pièces d'assemblage conformes aux spécifications du fabricant.
- Les outils à main électriques sont munis d'une soupape d'arrêt facilement accessible à l'utilisateur.
- Les câbles et tuyaux (hydrauliques, pneumatiques, chimiques et électriques) des outils à main portatifs à moteur ne traînent pas dans les couloirs, les passages ou les aires de travail de façon à créer un danger pour les salariés.
- Les salariés portent l'équipement de protection individuelle approprié.
- Lors de l'utilisation d'une meule, le nombre maximum de tours par minute de l'arbre secondaire de celle-ci est indiqué sur la meule et que le nombre maximum de tours par minute de la roue abrasive est indiqué sur la roue.
- Une roue abrasive est vérifiée avant son installation pour découvrir toute défectuosité, montée avec un capuchon protecteur d'une résistance suffisante et installée conformément aux spécifications du fabricant.
Bien que l’employeur soit ultimement responsable de toutes les dispositions qui précèdent, le superviseur joue un rôle essentiel pour ce qui est de la sécurité de son équipe. En tant que superviseur, vous devez :
- informer les salariés des dangers et des mesures de contrôle associés à leur travail;
- fournir les renseignements et les instructions nécessaires pour protéger la santé et la sécurité des salariés;
- faire appliquer les règles de sécurité, les programmes, les procédures et les codes de directives pratiques de l’entreprise, et voir à ce que les salariés se conforment aux exigences ci-dessous.
L'utilisateur d'un outil doit :
- être compétent pour ce qui est de la manipulation et de l'utilisation de l'outil;
- utiliser les outils aux seules fins pour lesquelles ils ont été conçus;
- inspecter l'outil avant de s'en servir;
- ne pas se servir d'outils défectueux;
- signaler les outils défectueux à l'employeur ou le superviseur;
- maintenir les outils en bon état de fonctionnement;
- ranger les outils dans des contenants ou endroits sûrs et appropriés lorsqu'ils ne sont pas utilisés;
- se servir d'un porte-outils pour tenir un outil;
- ne pas laisser traîner les outils sur les planchers, les escaliers, dans les passages ou les endroits surélevés;
- ne pointer vers personne un outil qui tire des goupilles, des clous ou tout autre projectile;
- toujours porter l'équipement de protection individuelle exigé;
- ne pas laisser traîner les câbles et tuyaux hydrauliques, pneumatiques, chimiques et électriques des outils à main portatifs à moteur dans les couloirs, les passages ou les aires de travail de façon à créer un danger pour les salariés;
- maintenir en place les protecteurs de l'outil pendant qu'il s'en sert;
- couper la source d'énergie avant de changer les accessoires de l'outil;
- lors de la mise en marche du moteur d'un outil à arbre flexible, tenir fermement le bout de l'outil pour l'empêcher de battre;
- lors de l'utilisation d'une meule, avant d'effectuer tout travail à la roue abrasive, le salarié doit faire tourner la roue à pleine vitesse de fonctionnement;
- ne pas faire tourner une roue abrasive à une vitesse supérieure à celle prévue dans les spécifications du fabricant.
Propriétaire d'un outil désigne une personne qui a acheté, loué ou obtenu de toute autre façon un outil et qui dispose de cet outil au lieu de travail pour s’en servir.
« compétent » signifie
- a) qualifié en raison de ses connaissances, de sa formation et de son expérience pour accomplir la tâche assignée de façon à assurer la santé et la sécurité des personnes,
- b) au courant des dispositions de la Loi et des règlements qui s’appliquent à la tâche assignée, et
- c) au courant des dangers potentiels ou réels liés à la tâche assignée, pour la santé ou la sécurité
Examiner la poignée et le boîtier moulé de l’outil pour voir s’ils ne sont pas fissurés; les poignées auxiliaires ou doubles pour s’assurer qu’elles sont bien solides; le cordon électrique pour voir s’il n’est pas fissuré, effiloché ou usé, ou si l’isolation n’est pas endommagée; la gâchette ou le blocage de la gâchette pour voir s’ils ne sont pas endommagés; les fiches pour voir si elles ne sont pas fissurées ou si des broches ne sont pas manquantes, lâches ou défectueuses;
Règlement général - Loi sur l'hygiène
et la sécurité au travail
Règl. du N.-B. 91-191
Part IX OUTILS
Section 81 Obligations générales de l'employeur
81. L'employeur doit s'assurer que
a) les salariés savent manipuler et utiliser les outils de façon sûre,
a.1) les salariés respectent les spécifications du fabricant lorsqu’ils utilisent les outils
b) les salariés sont entraînés à utiliser les outils aux seules fins pour lesquelles ils ont été conçus, et
c) des mesures sont prises pour fournir en toute sécurité des outils et matériaux aux salariés travaillant dans des zones dangereuses.
[Règl. du N.-B. 2024-38, a. 53]
Section 83 Outils à main portatifs à moteur
83. L'employeur doit s'assurer que
a) les outils à main portatifs à moteur sont nettoyés au moyen d'un dissolvant ininflammable et non toxique, ou conformément aux spécifications du fabricant,
b) les outils à main portatifs motorisés électriques sont pourvus d’une double isolation ou mis à la terre ou, lorsqu’ils ne sont pas pourvus d’une double isolation et qu’il n’est pas pratique de les mettre à la terre, sont équipés d’un disjoncteur portable de fuite à la terre de catégorie A à double isolation,
c) tous les câbles et tuyaux hydrauliques, pneumatiques, chimiques et électriques des outils à main portatifs à moteur sont pourvus de raccords et de pièces d'assemblage qui conviennent à l'usage auquel ils sont destinés et qui sont conformes aux spécifications du fabricant, et
d) tous les câbles et tuyaux hydrauliques, pneumatiques, chimiques et électriques des outils à main portatifs à moteur sont munis d'une soupape d'arrêt facilement accessible à l'utilisateur.
[Règl. du N.-B. 2024-38, a. 54]
Section 84
84. (1) L'employeur doit s'assurer que les câbles et tuyaux hydrauliques, pneumatiques, chimiques et électriques des outils à main portatifs à moteur ne traînent pas dans les couloirs, les passages ou les aires de travail de façon à créer un danger pour les salariés.
(2) Le salarié ne doit pas laisser traîner les câbles et tuyaux hydrauliques, pneumatiques, chimiques et électriques des outils à main portatifs à moteur dans les couloirs, les passages ou les aires de travail de façon à créer un danger pour les salariés.
(3) Le présent article ne s'applique pas lorsqu'un pompier se livre à la lutte contre un incendie d'immeuble ou effectue un sauvetage.
[Règ. N.B. 97-121, a. 16]
Section 85
85. Le salarié qui utilise un outil à main portatif à moteur doit
a) maintenir en place les protecteurs de l'outil pendant qu'il s'en sert,
b) couper la source d'énergie avant de changer les accessoires de l'outil, et
c) lors de la mise en marche du moteur d'un outil à arbre flexible, tenir fermement le bout de l'outil pour l'empêcher de battre.
Part XVI SÉCURITÉ MÉCANIQUE
Section 244 Roues abrasives et meules
244. (1) L'employeur doit s'assurer que le nombre maximum de tours par minute
a) d'une roue abrasive, tel que recommandé pour un usage sécuritaire par les spécifications du fabricant, est identifié sur la roue, et
b) de l'arbre secondaire d'une meule est identifié sur la meule.
(2) L'employeur doit s'assurer qu'une roue abrasive est
a) vérifiée avant son installation pour découvrir toute défectuosité,
b) montée avec un capuchon protecteur d'une résistance suffisante pour contenir tout fragment de roues brisées, et
c) installée conformément aux spécifications du fabricant.
(3) L'employeur doit s'assurer qu'un porte-outil est installé sur une meule d'établi aussi près que possible de la roue abrasive.
(4) Avant d'effectuer tout travail à la roue abrasive, le salarié doit faire tourner la roue à pleine vitesse de fonctionnement conformément aux spécifications du fabricant.
(5) Le salarié ne doit pas
a) faire tourner une roue abrasive à une vitesse supérieure à celle prévue dans les spécifications du fabricant,
b) effectuer le meulage sur le côté de la roue abrasive à moins qu'elle n'ait été conçue à cet effet, ou
c) ajuster un porte-outil pendant que la roue abrasive tourne.