Chariots de levage industriels

La conduite d'un chariot de levage industriel peut occasionner de graves blessures ou entraîner la mort à la suite de collisions, de capotages ou de blessures par écrasement. Les principales causes de blessure sont les suivantes :

• La conduite par un employé qui n'est pas compétent.
• La conduite par visibilité réduite, par exemple en cas de vue obstruée.
• La conduite d'un véhicule qui n'est pas équipé de l'équipement de sécurité exigé ou qui n'a pas été entretenu correctement.
• Le fait de surcharger un véhicule au-delà de sa capacité ou de transporter des charges instables.

Les principales mesures de sécurité concernant le fonctionnement des chariots de levage industriels comprennent :

• L'utilisation d'un chariot adapté et conçu pour la tâche et qui est en bon état de fonctionnement.
• Ne pas dépasser le poids nominal du chariot et veiller à ce que la charge soit arrimée et équilibrée.
• S'assurer que le véhicule est équipé de tout l'équipement de sécurité exigé et que celui-ci est en bon état de fonctionnement. Cet équipement peut comprendre des freins adéquats, un klaxon manuel, un rétroviseur, un système avertisseur sonore ou un feu clignotant qui fonctionne automatiquement lorsque le chariot est en marche arrière, des feux avant et arrière convenables, des ceintures de sécurité et des cadres de protection. L'inspection du véhicule avant son utilisation (et périodiquement comme l'exige le fabricant) ainsi que la réparation des pièces défectueuses et endommagées.
• S'assurer de la compétence de tous les conducteurs de véhicule.
• Veiller à ce que la visibilité du conducteur du véhicule soit bonne pour assurer une manœuvre sûre ou fournir un signaleur permettant de guider le conducteur.

En tant qu'employeur, vous devez vous assurer que le chariot de levage industriel :

• n'est utilisé que pour les fins auxquelles il est conçu et équipé;
• est utilisé par un salarié compétent;
• est inspecté chaque jour et est maintenu en bon état de marche;
• est équipé de tout l'équipement de sécurité exigé; (voir Ressources)
• est équipé d'un toit de protection conforme à la norme ANSI ASME B56.1-1993 « Safety Standard for Low Lift and High Lift Trucks » pour protéger le conducteur du chariot de la chute de matériaux; (voir Ressources)
• a la capacité nominale du fabricant affichée à un endroit bien en vue du chariot;
• n'est pas chargé au-delà de sa capacité;
• a toute charge qu'il transporte stabilisée et, si nécessaire, attachée;
• lorsqu'il est propulsé par un moteur à combustion interne, n'est pas utilisé près de zones contenant des substances explosives ou inflammables ou dans des espaces mal aérés;
• est utilisé dans des corridors ou des passages de la largeur suivante (corridor à une voie : largeur du chariot en plus de 60 cm; corridor à deux voies : largeur du camion en plus de 90 cm);
• est à l'abri d'un risque de collision en installant des miroirs ou d'autres dispositifs semblables à des intersections où la visibilité est insuffisante;
• est équipé d'un dispositif protecteur contre le capotage (satisfaisant aux exigences minimales de la norme de la CSA B352.0-95 ou attesté par un ingénieur) lorsqu'il existe un danger de capotage; (voir l'interprétation)
• qui est soulevé du sol au moyen d’un autre appareil de levage est convenablement bloqué;
• est adéquatement bloqué si des salariés travailleront ou iront sous les parties soulevées du chariot;
• qui est équipé d'un dispositif protecteur contre le capotage est muni de ceintures de sécurité et que celles-ci sont utilisées par le conducteur; (voir l'interprétation)
• n'a pas été modifié afin de neutraliser les dispositifs de sécurité. Lorsque des modifications sont nécessaires, elles doivent être attestées par un ingénieur comme fournissant une protection égale ou supérieure à celle accordée par le dispositif initial.
• Si le chariot est alimenté au propane, s'assurer que les exigences de sécurité relatives au propane sont respectées.
• Si le chariot est alimenté par une batterie, s'assurer que les exigences de sécurité relatives aux batteries sont respectées.
• qui est utilisé avec une plate-forme de chariot élévateur à fourche conçue et construite en un matériau suffisamment résistant ou s'il s'agit d'une plate-forme fabriquée, est installé, utilisé, entretenu et démonté conformément aux spécifications du fabricant et est attaché en toute sécurité au chariot élévateur. La plate-forme doit être munie de garde-corps, ou, lorsque ce n'est pas possible, l'employeur doit veiller à ce qu'un système de limitation du déplacement ou d'arrêt de chutes soit utilisé. Le système d'arrêt de chutes ne doit pas gêner la montée et l'abaissement de la plate-forme de chariot élévateur à fourche.
• qui soutient la plate-forme se trouve sur une surface plane et solide.

Si les circonstances le permettent, l’employeur s’assure que des allées sont désignées pour les piétons afin d’assurer leur passage sécuritaire dans les aires de travail dans lesquelles sont conduits des chariots de levage industriels. Si les circonstances ne permettent pas des allées désignées pour les piétons, il doit se servir de l’une des procédures de travail sécuritaire qui suivent afin de minimiser la possibilité d’une collision :

• Système de contrôle de la circulation
• Application de limites de vitesse pour les chariots de levage industriels
• Exigence pour les piétons et le conducteur du chariot de levage industriel de constater leur présence respective avant que le piéton s’engage dans l’aire

Bien que l’employeur soit ultimement responsable de toutes les dispositions qui précèdent, le superviseur joue un rôle essentiel pour ce qui est de la sécurité de son équipe. En tant que superviseur, vous devez :

• informer les salariés des dangers et des mesures de contrôle associés à leur travail;
• fournir les renseignements et les instructions nécessaires pour protéger la santé et la sécurité des salariés;
• faire appliquer les règles de sécurité, les programmes, les procédures et les codes de directives pratiques de l’entreprise, et voir à ce que les salariés se conforment aux exigences ci-dessous.

En tant que conducteur, les responsabilités suivantes vous incombent :

• Inspecter le chariot de levage industriel avant de le conduire. Si le chariot est utilisé par plus d'un conducteur au cours d'une même journée, chaque conducteur doit l’inspecter. ( se reporter à l'interprétation)
• Conduire le chariot de levage industriel conformément à la formation reçue.
• Ne pas utiliser le chariot de levage si les dispositifs de sécurité ont été modifiés ou neutralisés.
• Ne pas laisser le chariot sans surveillance sauf si vous arrêtez le moteur, mettez les freins, stationnez sur une surface plane et abaissez le mécanisme de levage jusqu'au sol.
• Ne pas transporter des personnes dans un chariot de levage à moins qu'il n'ait été conçu pour le transport de passagers.
• Être attentif aux piétons, aux autres chariots de levage industriels, véhicules, matériel, etc.
• Vous abstenir de déplacer le chariot et demeurer à ses commandes à tout moment, si vous conduisez un chariot de levage industriel muni d'une plate-forme de chariot élévateur à fourche sur laquelle se trouve un salarié.
• Garder toutes les parties du corps à l'intérieur du chariot de levage industriel lors d'un déplacement; vous déplacer avec les fourches aussi proches du sol que possible; ralentir dans les virages et activer le klaxon; vous déplacer en marche arrière lorsqu'une charge obstrue votre vision.
• Respecter les procédures du lieu de travail en matière de ravitaillement et de charge des batteries, notamment pour ce qui est du port de l'équipement de protection individuelle approprié.

Lorsqu’il n’y a aucune circulation piétonnière dans l’aire, le conducteur du chariot de levage industriel peut, afin d’en améliorer sa vue, rouler vers l’avant avec une charge élevée pourvu que les conditions d’utilisation du chariot soient maintenues pour assurer sa stabilité et le respect des spécifications du fabricant.
En tant que salarié, les responsabilités suivantes vous incombent:

• Ne pas travailler sur une plate-forme de chariot élévateur à fourche à moins que le chariot de levage industriel ne se trouve sur une surface plane et solide et que la plate-forme ne soit équipée de garde-corps, d’un système de limitation du déplacement ou d’un système d’arrêt de chutes.
• Ne pas travailler ou aller sous les parties soulevées du chariot sauf si elles sont convenablement bloquées

Règlement général - Loi sur l'hygiène et la sécurité au travail
Règl. du N.-B. 91-191

Part XI CONSTRUCTIONS TEMPORAIRES

Section 129.1 Plates-formes de chariot élévateur à fourche

129.1 (1) Dans le présent article,

«plate-forme de chariot élévateur à fourche» désigne une plate-forme de travail qui est soutenue par les fourches d'un chariot de levage industriel.

(2) L'employeur doit s'assurer qu'une plate-forme de chariot élévateur à fourche

a) est attachée en toute sécurité au chariot élévateur de manière à empêcher tout déplacement accidentel de la plate-forme ou le renversement du chariot élévateur à fourche,

b) est conçue et construite en un matériau suffisamment résistant pour soutenir en toute sécurité les charges auxquelles elle peut être soumise, et

c) s'il s'agit d'une plate-forme fabriquée, est installée, entretenue et démontée conformément aux spécifications du fabricant.

(3) L'employeur doit s'assurer que le chariot de levage industriel qui soutient la plate-forme

a) se trouve sur une surface plane et solide afin d'assurer la stabilité du chariot, et

b) est conduit par une personne compétente.

(4) L'employeur s'assure qu'une plate-forme de chariot élévateur à fourche est munie de garde-corps.

a) - b) Abrogé. [Règ. N.B. 2010-159, a. 24]

(5) Malgré le paragraphe (4), lorsqu'il n’est pas pratique d'installer des garde-corps et que le salarié est tenu de travailler sur une plate-forme de chariot élévateur à fourche en mouvement, l'employeur fournit et le salarié utilise un système de limitation du déplacement ou un système d'arrêt des chutes relié à un point d'ancrage que le fabricant fournit ou que l'ingénieur approuve.

(6) Lorsqu'un système d'arrêt de chutes est utilisé, l'employeur s'assure qu'il ne gêne pas la montée et l'abaissement de la plate-forme.

[Règ. N.B. 2001-33, a. 40; 2010-159, a. 24; 2022-27, a. 31]

Section 129.2

129.2 Toute personne qui conduit un chariot de levage industriel muni d'une plate-forme de chariot élévateur à fourche doit, si la plate-forme est élevée à plus de 1,2 m et qu'une personne se trouve sur la plate-forme,

a) s'abstenir de déplacer le chariot, et

b) demeurer aux commandes du chariot.

[Règ. N.B. 2001-33, a. 40]

Part XV EQUIPEMENT DE MANUTENTION DES MATÉRIAUX ET EQUIPEMENT DE TRANSPORT DU PERSONNEL

Section 216 Chariot de levage industriel

216. (1) L'employeur doit s'assurer qu'un chariot de levage industriel

a) n'est utilisé que pour les fins pour lesquels il a été conçu,

b) est utilisé par un salarié compétent,

c) est inspecté chaque jour et maintenu en bon état de marche,

d) est équipé de freins adéquats,

e) est équipé d'un klaxon manuel,

f) est équipé de feux de signalisation convenables à l'avant et à l'arrière lorsque le chariot est utilisé après la tombée du jour ou dans des secteurs peu éclairés,

g) est équipé d'un système avertisseur sonore qui fonctionne automatiquement lorsque le chariot est en marche arrière et qui s'entend clairement au-dessus du bruit de fond du lieu d'emploi, ou d'un feu clignotant qui fonctionne automatiquement lorsque le chariot est en marche arrière et qui est clairement visible pour les personnes qui peuvent être en danger lors du recul du chariot,

g.1) a un rétroviseur ou d’autres moyens de s’assurer qu’il est possible de reculer le chariot en toute sécurité,

h) est équipé d'un toit de protection conforme à la norme ANSI ASME B56.1-1993 «Safety Standard for Low Lift and High Lift Trucks» pour protéger le conducteur du chariot de la chute de matériaux,

i) a la capacité nominale du fabricant affichée à un endroit bien en vue du chariot,

j) n'est pas chargé au-delà de sa capacité, et

k) a toute charge qu'il transporte stabilisée et, si nécessaire, attachée.

(1.1) Le conducteur du chariot de levage industriel s’assure que celui-ci n’est pas chargé au-delà de sa capacité nominale et que la charge qu’il transporte est stabilisée et, si nécessaire, attachée.

(2) L'employeur doit s'assurer qu'un chariot de levage industriel n'est pas utilisé

a) lorsqu'il est propulsé par un moteur à combustion interne, près de zones contenant des poussières explosives ou des vapeurs inflammables ou dans des édifices ou la ventilation n'est pas suffisante pour éliminer les dangers des gaz d'échappement,

b) dans un corridor à une voie, à moins que la largeur du corridor ne soit égale à au moins la largeur du véhicule ou de la charge transportée, selon ce qui est le plus large, plus 600 mm, ou

c) dans un corridor à deux voies, à moins que la largeur du corridor ne soit égale à au moins deux fois la largeur du véhicule ou de la charge, selon ce qui est le plus large, plus 900 mm.

(2.1) L’employeur s’assure que tout chariot de levage industriel, y compris ses dispositifs de sécurité, le cas échéant, est inspecté et réparé minutieusement par une personne compétente avant d’être initialement mis en service et après tout incident pouvant en avoir endommagé une partie quelconque.

(3) L'employeur doit installer des miroirs ou d'autres dispositifs semblables à des intersections où la visibilité insuffisante crée un danger de collision entre un chariot de levage industriel et d'autres objets ou personnes.

(4) Lorsqu'il existe un danger de capotage, l'employeur doit s'assurer qu'un chariot de levage industriel est équipé d'un dispositif protecteur contre le capotage satisfaisant aux exigences minimales de la norme B352.0-95 de la CSA , «Rollover Protective Structures (ROPS) for Agricultural, Construction, Earthmoving, Forestry, Industrial, and Mining Machines - Part 1: General Requirements» ou à des exigences de sécurité qui sont attestées par un ingénieur comme fournissant une protection équivalente ou supérieure.

(5) L'employeur doit s'assurer qu'un chariot de levage industriel qui a été équipé d'un dispositif protecteur contre le capotage est muni de ceintures de sécurité ou de harnais qui satisfont aux exigences que prévoit le paragraphe 221(1) et que son conducteur utilise la ceinture de sécurité ou le harnais lorsque le chariot se déplace.

(6) Le conducteur d'un chariot de levage industriel doit utiliser la ceinture de sécurité ou le harnais visé au paragraphe (5), lorsque le chariot se déplace.

[Règ. N.B. 2001-33, a. 71; 2020-35, a. 24; 2022-79, a. 35]

Section 216.01 Précautions en cas de levage au moyen d’appareils de levage

216.01.(1) L’employeur s’assure que le chariot de levage industriel qui est soulevé du sol au moyen d’un appareil de levage est convenablement bloqué.

(2) L’employeur s’assure qu’aucun salarié ne travaille ni ne se déplace au-dessous des parties soulevées du chariot de levage industriel, sauf si celles-ci sont convenablement bloquées, et il est interdit aux salariés de le faire, sauf si cette condition est remplie.

[Règl. du N.-B. 2022-79, a. 36]

Section 216.02 Circulation - piétons et équipement

216.02.(1) Si les circonstances le permettent, l’employeur s’assure que des allées pour piétons sont désignées pour permettre à ceux-ci de circuler à l’extérieur des aires de travail dans lesquelles des chariots de levage industriel sont utilisés.

(2) Si les circonstances ne permettent pas à l’employeur de désigner de telles allées, il met en place au moins l’une des procédures de travail sécuritaire qui suivent afin de réduire au minimum le risque de collision :

a) l’utilisation d’un système de contrôle de la circulation;

b) l’application de limites de vitesse pour les chariots de levage industriel;

c) l’exigence, pour les piétons et le conducteur du chariot de levage industriel, de constater leur présence respective avant que le piéton ne s’engage dans l’aire de travail.

(3) Lorsqu’il n’y a aucune circulation piétonnière dans l’aire de travail, le conducteur du chariot de levage industriel peut, afin d’en améliorer sa vue, rouler vers l’avant avec une charge élevée, pourvu que les conditions dans lesquelles le chariot est utilisé continuent d’assurer la stabilité de celui-ci et le respect des spécifications du fabricant.

[Règl. du N.-B. 2022-79, a. 36]

Section 216.1

216.1 (1) Il est interdit à quiconque de modifier un chariot de levage industriel de manière à neutraliser tout dispositif de sécurité installé sur le chariot, à moins que la modification n'ait été attestée par écrit par le fabricant du dispositif ou un ingénieur comme fournissant une protection égale ou supérieure à celle accordée par le dispositif initial.

(2) Le conducteur ne doit pas utiliser, et un employeur ne doit pas permettre que soit utilisé, tout chariot de levage industriel qui a été modifié afin de neutraliser un dispositif de sécurité installé sur le chariot, à moins que la modification n'ait été attestée par écrit par le fabricant du dispositif ou un ingénieur comme fournissant une protection égale ou supérieure à celle accordée par le dispositif initial.

[Règ. N.B. 2001-33, a. 72]

Section 216.2

216.2 (1) Le conducteur d'un chariot de levage industriel doit vérifier chaque jour l'efficacité de tous les dispositifs de sécurité avant de conduire le chariot.

(2) Si plus d'un conducteur utilise le chariot de levage industriel au cours de la même journée ou si le chariot est utilisé pendant plus d'un poste de travail, chaque conducteur doit vérifier l'efficacité de tous les dispositifs de sécurité avant de conduire le chariot.

[Règ. N.B. 2001-33, a. 72]

Section 217

217. (1) Le conducteur d'un chariot de levage industriel ne doit pas laisser le chariot sans surveillance, sauf s'il

a) arrête le moteur,

b) met les freins,

c) stationne sur une surface plate, et

d) abaisse le mécanisme de levage de manière à ce que l'extrémité supérieure de la fourche touche le sol.

(2) Le conducteur ne doit pas utiliser un chariot de levage industriel avec des passagers dans le chariot à moins que celui-ci ne soit conçu pour les transporter en toute sécurité.