Puits et carrières

Les puits et les carrières soutiennent de nombreuses industries en leur fournissant de l'agrégat comme les matériaux meubles que contiennent les puits, et la roche solide qui se trouve dans les carrières. Travailler dans les puits et carrières présente un grand nombre de risques comme les glissements; les effondrements; la possibilité de se faire frapper par de l'équipement mobile à moteur et des matériaux qui tombent; les capotages de véhicule; l'exposition à un niveau de bruit excessif; le travail à proximité de convoyeurs et de pièces mobiles; et l'exposition à la poussière.

En tant qu'employeur et propriétaire d'un puits ou d'une carrière, les responsabilités suivantes vous incombent :

• Lorsqu'il les demande, soumettre à l'agent principal de contrôle les plans détaillés et les spécifications de l'aménagement du puits ou de la carrière. [Règl. 91-191, 190]
• Vous devez vous assurer qu'une route de transport est conçue, construite et entretenue dans le puits ou la carrière :
  • pour minimiser les dangers de glissade ou de dérapage des véhicules;
  • pour permettre aux véhicules de se croiser sans danger;
  • de façon à ce que l'inclinaison ne dépasse pas la capacité prévue des véhicules utilisés dans le puits ou la carrière. [Règl. 91-191, 191]
• Lorsqu'un salarié doit marcher, prévoir un passage du niveau de travail jusqu'à la surface [Règl. 91-191, 192(1)], ou
  • lorsque le passage a une inclinaison de plus de 20 degrés, mais de moins de 50 degrés par rapport à l'horizontale, fournir des escaliers ou des échelles [Règl. 91-191, 192(2)], ou lorsque le passage a une inclinaison de plus de 50 degrés par rapport à l'horizontale, fournir des échelles. [Règl. 91-191, 192(3)]
• Vous devez vous assurer que les déblais du puits ou de la carrière sont entassés à une distance sécuritaire du bord du puits ou de la carrière qui empêche les déblais d'y retomber ou de causer un effondrement. [Règl. 91-191, 193(1)]
• Vous devez vous assurer que des précautions adéquates sont prises pour maintenir les véhicules à une distance sûre du bord du matériel entreposé. [Règl. 91-191, 193(2)]
• Vous devez vous assurer que le matériel non consolidé est à au moins 7 m du bord du puits ou de la carrière ou à une distance suffisante pour l'empêcher de tomber dans le puits ou la carrière et est mis en pente selon son angle de repos naturel. [Règl. 91-191, 194(a) à c)]
• Vous devez vous assurer que les poteaux électriques et autres structures semblables sont soutenus ou enlevés s'ils sont à moins de 3 m d'un puits de plus de 1,2 m de profondeur. [Règl. 91-191, 195]

Procédures de travail dans les carrières

En tant qu'employeur ou propriétaire de la carrière, les responsabilités suivantes vous incombent :

• Aviser l'agent principal de contrôle de l'intention de commencer ou reprendre les travaux dans la carrière au moins deux semaines avant le début des travaux ou avant leur reprise après une période d'inactivité de quatre mois ou plus. [Règl. 91-191, 196]
• Vous assurer que la personne responsable d'un quart de travail :
  • effectue la vérification de tous les fronts de taille (« work faces ») d'une carrière au début de chaque quart de travail;
  • inscrive les résultats dans un registre des vérifications quotidiennes;
  • inscrive les secteurs en exploitation et tous les faits inhabituels ou les conditions dangereuses. [Règl. 91-191, 197(1)]
• Vous assurer que le registre des vérifications quotidiennes est mis à la disposition d'un comité mixte d'hygiène et de sécurité, à sa demande, ou d'un délégué à l'hygiène et à la sécurité, s'il en existe un, et d'un agent sur demande. [Règl. 91-191, 197(3)]
• Vous assurer qu'aucun salarié ne travaille à proximité du front de taille d'une carrière avant qu'il n'ait été examiné et déclaré sûr, avant le commencement de chaque quart de travail par la personne responsable du quart de travail. [Règl. 91-191, 197(4)]
• Vous assurer qu'une carrière d'au moins 20 m de profondeur est exploitée en gradins d'au plus 20 m de hauteur [Règl. 91-191, 198(1)] à moins que la méthode d'extraction par jet latéral (« side cast method of stripping ») soit utilisée. [Règl. 91-191, 198(2)]

Exemple d'une pelle à benne traînante (« dragline »)

• Vous assurer qu'une carrière est exploitée en gradins, lorsque les parois d'une carrière à plus de 20 m de profondeur ne permettent pas d'extraction sûre. [Règl. 91-191, 198(3)]
• Vous assurer que les bermes ou rebords sont construits dans une carrière avec une largeur suffisante pour attraper et retenir les rochers qui tombent du gradin ou du front de taille situé au-dessus. [Règl. 91-191, 199(1)]
• Interdire l'accumulation de matériel meuble sur les bermes ou les rebords qui peuvent mettre en danger les personnes qui se retrouvent sur un gradin situé plus bas dans une carrière. [Règl. 91-191, 199(2)]
• Vous assurer qu'il n'y a pas de sous-cavage (« undercutting ») du front de taille d'une carrière sauf lorsqu'une méthode de percement de tunnel (« tunnelling ») est utilisée pour retirer les rochers. [Règl. 91-191, 200(1)]
• Lorsqu'une méthode de percement de tunnel est utilisée pour retirer des rochers dans une carrière et que le terrain percé n'est pas sûr, il faut vous assurer que :
  • tout tunnel où du travail est effectué ou par lequel des personnes passent est solidement coffré, garni, charpenté, recouvert d'un écran, protégé des rochers ou rendu sécuritaire de toute autre façon; [Règl. 91-191, 200(2)a)]
  • personne n'est autorisé à aller au-delà du terrain coffré, garni, charpenté, recouvert d'un écran, protégé des rochers, ou protégé de toute autre façon. [Règl. 91-191, 200(2)b)]
• Lorsque la paroi d'une carrière excède 37,5 degrés par rapport à l'horizontale, il faut s'assurer que toutes les embouchures de galeries à flanc de coteau, plans inclinés et tunnels pratiqués dans la paroi sont protégées contre les éboulis ou autres glissements de matériaux et que cette protection est établie dès que la distance de l'embouchure des galeries à flanc de coteau, plans inclinés et tunnels à partir de l'orifice a atteint 20 m. [Règl. 91-191, 201]

Exemple d'une galerie d'accès

Procédures de travail dans les puits

En tant qu'employeur d'un puits, les responsabilités suivantes vous incombent :

• Vous assurer que le front de taille du puits est mis en pente selon son angle de repos, ou mis en gradins de manière à limiter la hauteur à 1,5 m au-dessus de la portée maximale de l'équipement utilisé, lorsque les déblais d'un puits sont retirés au moyen d'un équipement mobile à moteur. [Règl. 91-191, 202(a) et (b)]

Alinéa 202a)

Alinéa 202b)

• Veiller à ce que le front de taille du puits soit mis en pente selon son angle de repos, ou mis en gradins de manière à limiter la hauteur du front de taille à 1,2 m, lorsque les déblais sont retirés d'un puits autrement que par un équipement mobile à moteur. [Règl. 91-191, 203(a) et (b)]
• Vous assurer que le sous-cavage (« undercutting ») du front de taille au moyen d'un équipement mobile à moteur est restreint à la profondeur de la pelle de l'équipement mobile à moteur et permis uniquement lorsque l'approche par le conducteur d'un équipement mobile à moteur a un angle de 90 degrés par rapport au front de taille. [Règl. 91-191, 204(a) et (b)]

• Vous assurer qu'aucun salarié ne s'approche à pied du front de taille d'un puits à plus de 1,3 fois la hauteur du front de taille à moins que le front de taille ne soit mis en pente selon son angle de repos ou mis en gradins pour limiter la hauteur du front de taille à 1,2 m. [Règl. 91-191, 205]

• Vous assurer que le contour du puits est adéquatement signalé pour en indiquer l'existence. [Règl. 91-191, 206]
• Lors de l'utilisation d'équipement mobile à moteur, vous assurer qu'une berme est érigée pour pousser des matériaux dans un puits, dans une étendue d'eau au fond d'un puits ou d'une carrière pour indiquer au conducteur la limite de sécurité jusqu'à laquelle l'équipement mobile à moteur peut avancer. Le conducteur ne doit pas avancer au-delà de la berme. [Règl. 91-191, 230.1(2)]

En tant que personne responsable d'un quart de travail d'une carrière, les responsabilités suivantes vous incombent :

• Lire les mentions portées au registre des vérifications quotidiennes par la personne responsable du quart de travail précédent et le signer avant d'assigner le travail au quart de travail sur le point de commencer. [Règl. 91-191, 197(2)]
• Inscrire les résultats dans un registre des vérifications quotidiennes. [Règl. 91-191, 197(1)]
• Inscrire tous les secteurs en exploitation et tous les faits inhabituels ou les conditions dangereuses. [Règl. 91-191, 197(1)]
• Vous assurer que les salariés portent l'équipement de protection individuelle adéquate, y compris des protecteurs auditifs.

Préoccupations supplémentaires liées aux puits et aux carrières

• L'employeur doit prendre des mesures pour protéger les salariés contre la poussière, s'il y en a.
• Puisque les carrières et les puits peuvent être situés dans des endroits éloignés, l'employeur doit s'assurer que de l'eau potable et des toilettes sont disponibles.
• L'employeur doit fournir un éclairage adéquat à ses salariés pour qu'ils puissent accomplir leurs tâches de façon sécuritaire, si le travail doit être fait dans un endroit où la lumière naturelle est faible.
• L'employeur doit s'assurer d'un drainage adéquat de ses puits et carrières afin de prévenir que l'eau s'accumule jusqu'à un niveau dangereux.
• L'employeur doit fournir des barrières adéquates autour des convoyeurs et de l'équipement.

Bien que l’employeur soit ultimement responsable de toutes les dispositions qui précèdent, le superviseur joue un rôle essentiel pour ce qui est de la sécurité de son équipe. En tant que superviseur, vous devez :

• informer les salariés des dangers et des mesures de contrôle associés à leur travail;
• fournir les renseignements et les instructions nécessaires pour protéger la santé et la sécurité des salariés;
• faire appliquer les règles de sécurité, les programmes, les procédures et les codes de directives pratiques de l’entreprise, et voir à ce que les salariés se conforment aux exigences ci-dessous.